{"id":2792,"date":"2016-09-26T14:27:36","date_gmt":"2016-09-26T12:27:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.neata.fr\/?page_id=2792"},"modified":"2018-04-27T11:04:27","modified_gmt":"2018-04-27T09:04:27","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.neata.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n
\n
\n

(r\u00e9glement\u00e9es par la Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique)<\/p>\n

\u00c9dition<\/h2>\n

Neata : <\/strong>SASU Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e \u00e0 associ\u00e9 unique
\nN\u00b0 Siret :<\/strong> 79 840 772 200 015
\nSi\u00e8ge social : <\/strong>38 voie Com Port sud – Hameau de la Caravelle – 91650 BREUILLET
\nResponsable de publication :<\/strong> L\u00e9na\u00efg VANDENDYCK<\/p>\n

Marques \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n

Tous les noms et marques de produits ou autres marques cit\u00e9es dans ce site sont d\u00e9pos\u00e9es par leurs propri\u00e9taires respectifs. Les sources mentionn\u00e9es conservent leurs droits. Tous les textes, photos, vid\u00e9os, images, dessins, s\u00e9quences anim\u00e9es et toutes \u0153uvres consultables sur ce site sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits d\u2019auteur. Toute reproduction, m\u00eame partielle, doit faire l\u2019objet d\u2019une demande au responsable de la publication ou au webmaster.<\/p>\n

Dysfonctionnement \u2013 Virus<\/h2>\n

Le propri\u00e9taire du site ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages, directs ou indirects, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation de ce site Web, de l\u2019impossibilit\u00e9 pour un tiers de l\u2019utiliser, d\u2019un mauvais fonctionnement, d\u2019une interruption, d\u2019un virus ou encore d\u2019un probl\u00e8me de ligne ou de syst\u00e8me.<\/p>\n

Vie Priv\u00e9e \u2013 Informatique et Libert\u00e9<\/h2>\n

Aucune information personnelle n\u2019est collect\u00e9e sur ce site \u00e0 votre insu. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, le propri\u00e9taire du site garantit un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression pour toutes informations personnelles qui nous seraient transmises. Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 en envoyant un courrier \u00e9lectronique par le biais de notre formulaire de contact.<\/p>\n

Copyright<\/h2>\n